1. Objet

Les dispositions ci-dessous constituent un contrat établissant les conditions générales de vente des produits du site de commerce électronique www.chrono-tsh.com.

2. Identification de l’auteur de l’offre
TABLEAUX SYNOPTIQUES DE L'HISTOIRE Centre Commercial les Mimosas Place Sauvaigo 06110 LE CANNET FRANCE
N° de SIRET : 39205335100012
Statut : SARL
Code APE : 221A

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les prix sont ceux en vigueur au jour de la commande. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA sera répercuté automatiquement sur les prix.
Les prix de nos produits sont hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
Pour toute livraison hors du territoire de l’Union européenne, des taxes douanières et formalités sont, sauf indications contraires, à la charge exclusive du Client qui s’engage à vérifier les possibilités d’importation des produits dans le pays de livraison.

4. Modes de paiement

Par carte bancaire :
Editions TSH a confié le paiement à un prestataire indépendant, Le Crédit Agricole, la référence du paiement sur Internet.
La validation de la commande au moyen du numéro de carte bancaire et de la date d’expiration vaut mandat de payer le montant total de la commande.

Par chèque :

les paiements peuvent être effectués par chèque en euros, émis par un établissement bancaire français, à l’ordre de Editions TSH. Inscrivez votre numéro de commande au dos du chèque et postez votre règlement à TABLEAUX SYNOPTIQUES DE L'HISTOIRE Centre Commercial les Mimosas Place Sauvaigo 06110 LE CANNET FRANCE. L’acceptation de la commande et son traitement ne seront effectifs qu’à réception du chèque.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par Editions TSH sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable écrite de Editions TSH . Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Editions TSH est strictement interdite.

6. Responsabilité

Ni Editions TSH , ni le Client, ne saurait être tenu responsable de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à leur contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, d’interruption de transport, de problème d’importation ou d’exportation, de grève, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de tempête, d’inondation. Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation par lui même ou par un tiers.